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Résumé

Cette page contient les avertissements légaux concernant la protection de la vie privée, les conditions d’inscription, le site internet, la conservation des données personnelles, les photographies, les règles de conduite à la conférence, les conditions de remboursement ainsi que la vérification des contenus.

Avertissements légaux et règles générales - Conférence Européenne sur les Maladies Rares 2007 à Lisbonne.

Protection de la vie privée

Nous nous engageons à protéger votre vie privée. L’information que vous nous fournirez sera uniquement utilisée par les organisateurs de la conference Mundiconvenius et Eurordis. Nous ne partagerons sinon AUCUNE information que vous nous fournirez à titre individuel avec des tiers sans votre consentement préalable. L’information que nous collectons se partage en deux catégories :

  • information individuelle
  • information statistique

Information individuelle

L’information individuelle que nous possédons, comme votre adresse email et les données que vous nous fournissez via les questionnaires en ligne nous permettent de :

  • vous faire parvenir par email les informations dont vous pourriez avoir besoin ; et
  • traiter vos demandes de renseignements, d’inscription à la conférence, de publications ou de communiqués de presse.

Liste des participants – Demande de dérogation par écrit

Une liste des participants sera publiée. Tous les participants y seront inclus à moins qu’ils n’aient fait parvenir une demande de dérogation par écrit aux organisateurs de la conférence. Vous souhaitez peut-être recevoir plus d’informations en rapport avec notre activité par le biais de la newsletter électronique, par exemple pour vous tenir au courant d’autres conférences ou ateliers dans le domaine des maladies rares, ou lorsqu’une formation va avoir lieu. Pour obtenir cette information, veuillez vous inscrire sur la mailing list.

Se désinscrire de la mailing-list

Si vous vous êtes inscrits à notre newsletter mais ne souhaitez plus recevoir d’emails ou quelconque autre forme d’information de notre part, veuillez nous le faire savoir en enlevant votre adresse de la mailing-list (l’option appropriée se trouve dans la newsletter).

Protection des données

Si vous souhaitez retirer des informations vous concernant ou concernant votre organisation de nos bases de données ou site internet, veuillez nous contacter en précisant votre nom complet et votre adresse.

Information statistique

Nous collectons également des informations telles que le nombre de visiteurs du site internet, le nombre de fois qu’une page est consultée ainsi que le nombre et type de fichiers qui sont téléchargés à partir de notre site etc. Grâce à cette information, nous pouvons identifier quelles parties du site sont plus ou moins appréciées. Cette information ne nous permet pas d’identifier les utilisateurs individuels.

L’analyse de la fréquentation du site par le biais de ces informations nous permettra d’adapter et d’ajuster le contenu du site, de manière à répondre le mieux possible à vos besoins.

Questions et commentaires

Si vous avez des questions ou des commentaires concernant notre politique de protection des données personnelles, veuillez appeler le secrétariat de la conférence : + 33 1 56 53 52 63.

Clauses de non responsabilité – Conditions d’inscription

Les organisateurs de la conférence déclinent toute responsabilité pour les actions de toute entité autre que les organisateurs de cet évènement. Nous réfutons toute responsabilité quant à la sécurité des participants pendant leur voyage vers ou au départ de la conférence. Nous déclinons également toute responsabilité pour les retards ou annulations éventuels dus à des causes n’étant pas de notre ressort.

Nous nous réservons le droit d’annuler cette conférence sans pénalité autre que le remboursement des frais nous ayant été directement versés, pour non prestation de nos services. Chaque participant sera responsable de sa propre conduite. Les organisateurs déclinent toute responsabilité quant au comportement des participants ou éléments extérieurs pendant la durée de la conférence.

Les participants sont priés de présenter une pièce d’identité avec photo à l’inscription pour s’assurer de leur identité.

Information légale concernant le site Internet

Les organisateurs de la conférence gèrent ce site internet dans le but de favoriser l’accès public aux informations concernant la Conférence Européenne sur les Maladies Rares. Nous avons pour intention et objectif de maintenir sur le site une information aussi opportune et précise que possible. Si des erreurs nous sont signalées, nous ferons de notre mieux pour les corriger.

Toutefois, les organisateurs ne peuvent garantir totalement la précision ou l’exactitude de l’information fournie. Les organisateurs de la conférence déclinent toute responsabilité quant à des erreurs ou omissions éventuelles dans le contenu de ce site, de même qu’ils déclinent toute responsabilité pour les désagréments qui pourraient être associés à l’utilisation de l’information fournie sur ce site.

Les organisateurs peuvent modifier l’information sur le site sans avertissement préalable. Les hyperliens renvoyant à d’autres sites ou sources d’information ne sont proposés qu’à titre indicatif. Les organisateurs de la conférence déclinent toute responsabilité quant aux informations contenues sur ces sites externes.

Nous nous efforçons de limiter toutes perturbations sur le site causées par des erreurs techniques. Cependant, nous ne pouvons garantir que nos services ne seront pas interrompus ou affectés d’une manière ou une autre par des problèmes techniques. Les organisateurs de la conférence ne sont pas responsables des problèmes liés à l’utilisation de ce site ou de ses liens externes. Ces informations légales ne prétendent pas enfreindre les règles propres aux législations nationales, ou de se soustraire à des responsabilités qui, sous ces même lois, ne peuvent être déclinées.

Conservation des données personnelles

Les informations suivantes seront conservées pour une période minimum de 5 ans :

  • Résumés du programme et documents imprimés
  • Liste des participants
  • Dates et lieux des événements
  • Résultats des évaluations de la conférence
  • Liste des intervenants et présidents de séance

Photographie

Les organisateurs se réservent le droit d’utiliser toute photo prise lors de la conférence. Elles pourront être utilisées pour les supports de la conférence, sous la forme de documents papier ou dans des sites internet traitant du sujet. Votre acceptation de ces termes est apprécié et favorisera la promotion de futurs évènements. Votre inscription à cet évènement signifie l’acceptation des termes et conditions de ce règlement.

Conditions de remboursement

Toute annulation sera facturée 25€ pour frais de dossier. Si vous faites une demande ECRITE par courrier (cachet de la poste faisant foi), par fax ou par email avant le 30 septembre 2007, l’intégralité de la somme vous sera remboursée, soustraction faite des frais de dossier. Si votre demande nous parvient après cette date, 50% de la somme vous sera remboursée, soustraction faite des frais de dossier.

Règles de conduite à la conférence

Par respect pour tous les participants, veuillez s’il vous plait respecter ces quelques règles de conduite :

Par respect pour les orateurs et les participants, veuillez éteindre ou mettre en mode silencieux vos téléphones portables et récepteurs d’appel. Nous exprimerons notre désapprobation si des sonneries de font entendre lors de la conférence. En outre, toutes conversations sans lien avec la conférence devraient attendre le moment des pauses ou du déjeuner, pour ne pas occasionner de gênes aux autres participants.

Gardez à l’esprit que certains participants peuvent-être sensibles à certains produits chimiques ou parfums. Si vous devez utiliser ces produits, faite le avec modération par courtoisie pour les autres participants.

Verification de contenu

Toutes les interventions seront relues par les présidents de séance avant chaque évènement. Cette vérification permettra de s’assurer de l’exactitude des contenus des différentes interventions.

 

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